Maîtrise d’œuvre

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Description

Construire Agrandir Rénover votre projet

Fort de 31 années d’expérience dans la maîtrise d’oeuvre pour construire, agrandir, rénover, je conçois, coordonne et contrôle la bonne exécution de l’ensemble des travaux.

LE ROLE DU MAITRE D’OEUVRE

Le maître d’œuvre, en raison de sa compétence technique, est chargée par le maître de l’ouvrage d’assurer la conformité architecturale, technique et économique de la réalisation du projet objet du marché, de diriger l’exécution des marchés de travaux, de lui proposer leur règlement et de l’assister lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Le maître d’œuvre conçoit, coordonne et de contrôle la bonne exécution des travaux.

Avant la réalisation des travaux, le maître d’œuvre remplit une mission de conception, tandis que pendant et après la réalisation des travaux, il remplit une mission d’assistance au maître de l’ouvrage qui consiste à coordonner et à surveiller le bon déroulement du chantier mais aussi à conseiller le maître d’ouvrage et à s’assurer du parfait achèvement des ouvrages.

Pour la réalisation d’un ouvrage, la mission de maîtrise d’œuvre est distincte de celle d’entrepreneur. Le maître d’œuvre ne se charge pas de la construction ou des travaux, Il faut pour cela faire appel à plusieurs entreprises appartenant à différents corps de métier.

Il vous conseille dans le choix des entreprises consultées, mais en aucun cas ne peut les sélectionner à votre place.

En contrepartie, il perçoit des honoraires.

Le maître de l’ouvrage peut confier au maître d’œuvre tout ou partie des éléments de conception et d’assistance :

LE CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE

Le contrat de maîtrise d’œuvre est indépendant des marchés de travaux que vous passez avec les entreprises, Il s’agit d’un “contrat de service” appelé aussi “contrat de louage d’ouvrage” que le maître d’œuvre signe avec vous.

Le contrat doit décrire avec précision l’étendue de la mission confiée à la maîtrise d’œuvre, au minima les clauses suivantes :

  • La définition de la mission du maître d’œuvre
  • Une description précise de votre projet
  • L’étendue de la mission confiée au maître d’œuvre, partielle ou totale
  • Le montant du coût prévisionnel de votre projet estimé par le maître d’œuvre
  • Le montant total des honoraires toutes taxes comprises
  • La répartition et l’échelonnement des versements des honoraires suivant l’avancement de la mission réalisée par le maître d’œuvre.
  • Les références de son contrat d’assurances, professionnelle et décennale, obligatoires.

LA MISSION DU MAITRE D’OEUVRE

1.1 – ETUDES D’ESQUISSE (ESQ)

Les études d’esquisse ont pour objet de proposer différentes solutions envisageables et en proposer une ou plusieurs traduisant les éléments majeurs du programme.

Vérifier la compatibilité de la ou des solutions préconisées avec la partie de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d’ouvrage et affectée aux travaux.

Les études d’esquisse sont présentées au maître d’ouvrage, pour approbation de la solution préconisée.

1.2 – ETUDES D’AVANT-PROJET

Les études d’avant-projets, fondées sur la solution d’ensemble retenue et le programme précisé à l’issue des études d’esquisse approuvées par le maître de l’ouvrage, comprennent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif.

1.2.1 – Etudes d’Avant-projet sommaire (APS)

Les études d’avant-projet sommaire ont pour objet de préciser la composition générale en plan et en volume.

Plans, indication d’un délai global de réalisation de l’opération, estimation du coût prévisionnel des travaux

1.2.2 – Etudes d’Avant-projet définitif (APD)

Les études d’avant-projet définitif, fondées sur l’avant-projet sommaire approuvé par le maître d’ouvrage ont pour objet de déterminer les surfaces du projet, de fournir plans, coupes et façades,

1.2.3 – Dossier de permis de construire et autres autorisations administratives

Le maître d’œuvre assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier administratif. Il effectue les démarches et consultations préalables nécessaires à l’obtention des autorisations de travaux ou permis de construire.

1.3 – ETUDES DE PROJET

Les études de projet, fondées sur les études d’avant-projet approuvées par le maître d’ouvrage, définissent la conception générale de l’ouvrage.

Les études de projet ont pour objet de préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, d’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, de proposer un délai global de réalisation de l’ouvrage.

Les documents graphiques nécessaires à l’exécution du projet sous forme de plans, coupes et élévations de l’ouvrage.

Les documents écrits établis pour la description détaillée des ouvrages et spécifications techniques définissant les caractéristiques des ouvrages

Un planning prévisionnel d’exécution des travaux, décomposés par lots ou corps d’état,

1.4 – ASSISTANCE POUR LA PASSATION DES CONTRATS DE TRAVAUX (ACT)

Fournir un dossier de consultation des entreprises constitué des pièces administratives et techniques élaborées par la maîtrise d’œuvre, analyser les offres des entreprises en procédant à la vérification de la conformité des réponses aux documents de la consultation, établir les contrats de travaux validés par le maître d’ouvrage.

Le maître d’œuvre met au point les pièces constitutives du marché en vue de sa signature par le maître d’ouvrage et l’entrepreneur.

1.5 – ETUDES D’EXECUTION (EXE)

Les documents établis pour l’exécution des ouvrages sont fournis soit par des bureaux techniques rémunérés par le maître d’ouvrage soit par les entreprises

Le CCAP fixe l’étendue de cet élément de mission.

1.6 – VISA DES ETUDES D’EXECUTION

Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.

1.7 – DIRECTION DE L’EXECUTION DES CONTRATS DE TRAVAUX (DET)

La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux a pour objet la direction et le suivi des travaux, l’organisation des réunions de chantier, l’établissement et la diffusion des comptes-rendus, le contrôle de la conformité de la réalisation des ouvrages, la vérification des situations de travaux, l’établissement du décompte général en fin de travaux.

1.8 – ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION (AOR)

Organisation des opérations préalables à la réception a des travaux, assistance au maître d’ouvrage lors de la réception des travaux, suivi des réserves éventuelles formulées lors de la réception des travaux jusqu’à leur levée.

Assurer la reprise éventuelle des ouvrages pendant la période de garantie de parfait achèvement de travaux, en finalité remettre au maître d’ouvrage les différents dossiers des ouvrages exécutés

REMUNERATION DU MAITRE D’OEUVRE

1.1 – Honoraires :

La rémunération du maître d’œuvre exerçant une profession libérale indépendante est constituée par les honoraires qui lui sont versés par le maître d’ouvrage et dont le montant, calculé sur la base d’un pourcentage variable de 8 à 12% applicable sur le montant des travaux en fonction de la complexité et du coût global des travaux.

1.2 – Acomptes :

Le maître de l’ouvrage est tenu de verser ces honoraires par acomptes successifs au fur et à mesure des demandes qui lui sont faites par le maître d’œuvre en fonction de l’état d’avancement de sa mission selon les tranches prévues au contrat par le barème visé à l’article : Missions et prestations.

1.3 – Concours d’hommes de l’art

Les études annexes préliminaires nécessitant le concours d’hommes de l’art spécialisés (notaires, géomètre, Diagnostiqueurs (DAAT), bureau d’études de sols, BET gros-œuvre et second œuvre, Coordonnateur SPS…), chargés d’étudier des points particuliers du projet, sont à la charge exclusive du maître d’ouvrage qui en réglera directement le montant aux hommes de l’art consultés suivant leur contrat respectif.

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